Oeuvres : protéger mes créations avec Ipocamp

Une œuvre est une émanation de l’esprit résultant d’une activité intellectuelle ou artistique jouissant de la protection du droit d’auteur. 

Qu’est-ce qu’une œuvre ?

Cette protection, prévue dans le livre I du Code de la propriété intellectuelle et par la Convention de Berne de 1886 signée par 172 pays à travers le monde, s’étend jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur.

Il est courant d’établir une typologie des œuvres littéraire et artistiques protégeables par le droit d’auteur. Sont notamment considérées comme telles les livres, les dessins, les peintures, les sculptures, les gravures, les chorégraphies, les compositions musicales, le sound design, les œuvres cinématographiques, les vidéos, les photographies, les architecture, les graphismes, les illustrations, les logos, les plans, les poésies, les synopsis, etc. 

Le droit d’auteur protège l’œuvre quel que soit son degré d’achèvement dès lors que celle-ci se concrétise en devenant perceptible par les sens (notamment par les yeux du public), de sorte que les simples idées ou concepts ne sont pas protégeables.

Le droit d’auteur entend donc protéger toutes les créations du seul fait de leur existence, quels qu’en soient la forme d’expression, le genre, le mérite et la destination à la condition d’être originales, c’est-à-dire de comporter « l’empreinte de la personnalité de l’auteur » et de résulter de « choix arbitraires, libres et créatifs ».

Cela signifie que, contrairement à d’autres législations étrangères et à la différence des droits de propriété industrielle (le droit des brevets, des marques et des dessins et modèles notamment), aucun formalisme de dépôt auprès d’un organisme de propriété intellectuelle n’est exigé en droit français pour qu’une œuvre bénéfice de la protection du droit d’auteur dès lors qu’elle est originale.  

Comment protéger mon œuvre avec IPOCAMP ?

Pour se prémunir de toute atteinte à son œuvre, il est indispensable pour l’auteur de se ménager la preuve de la création de son travail à une date donnée : c’est là qu’Ipocamp peut s’avérer très utile.

En déposant ses projets sur Ipocamp, l’auteur se protège à titre préventif contre des atteintes à ses droits, qu’il s’agisse de ses droits d’exploitation mais également de son droit moral. 

En procédant aux dépôts sur Ipocamp, l’auteur peut en outre se défendre contre les accusations infondées en se préconstituant la preuve de l’existence antérieure de ses créations.

Pour en savoir plus sur les droits qui vous sont attribués en vertu de votre qualité d’auteur, veuillez vous référer à cet article.

BENOIT AUZET